Nous avions commencé à discuter du problème posé par les fumeurs il y a quelques temps, et vous aviez pu vous rapprocher à cette occasion des équipes qui travaillent sur la question chez nous. Comme les échanges avaient été intéressants à l’époque, elles reviennent vers nous aujourd’hui pour savoir si des lecteurs seraient partants pour aller plus loin et participer à des « groupes de travail » sur un des points évoqués : faire évoluer la communication et donc la prévention sur le cas des fumeurs dans les gares.
Personnellement je suis très contente de la réaction des agents au dialogue engagé, et de leur volonté de nous solliciter et d’utiliser le blog pour continuer à faire évoluer leurs pratiques : j’encourage vivement ceux d’entre vous à qui ce sujet tient à cœur à prendre 2h pour discuter avec eux et apporter vos idées. Toutes les infos sur comment participer dans l’article.
[Billet commun aux lignes L, A et J]
Petit rappel sur l’interdiction de fumer « à géométrie variable » dans nos gares
Pour l’instant, il n’est pas interdit de fumer partout et dans toutes les gares, ce qui, il faut le reconnaître, ne facilite pas la lisibilité de l’interdiction…
Il est d’abord interdit de fumer dans tous les espaces clos. Puis viennent s’ajouter d’autres interdictions imposées par certains arrêtés préfectoraux, et portant alors sur la totalité d’un périmètre : c’est le cas notamment pour les grandes gares parisiennes, dont Saint-Lazare et la Défense pour nos lignes. C’est cette partie là qui ne vaut pas partout.
Concrètement, prenons 2 exemples :
- Vous êtes à Mantes la Jolie : il est interdit de fumer dans les abris de quais et dans le souterrain (espaces clos) mais vous pouvez fumer sur le quai.
- Vous êtes en gare Saint-Lazare : il est interdit de fumer dans toute l’enceinte de la gare, y compris les quais.
Avec ces différences d’une gare à l’autre, pas facile donc de faire passer un message « compliqué ». Les équipes de la sûreté ferroviaire et de contrôle ne suffisent pas pour faire respecter la règle en permanence partout : on peut toujours faire mieux, et les débats de la dernière fois sur le blog restent une base de travail et une inspiration pour les agents, mais on n’aura jamais des agents sur chaque quai, capables de prendre facilement des flagrants délits et de dissuader par leur simple présence.
La meilleure manière d’empêcher ces désagréments, c’est donc de faire en sorte que les fumeurs ne sortent pas leur cigarette, tout court ! C’est pourquoi des alternatives comme de passer par de meilleures annonces sonores sont envisagées sérieusement.
Définissons les annonces fumeurs ensemble
Il n’y a pas de solution miracle mais la diffusion d’annonces sonores dans les gares nous apparaît un moyen accessible et potentiellement efficace pour à la fois :
- rappeler le respect nécessaire de la loi pour les périmètres clos
- inviter aussi au civisme des voyageurs dans les espaces autorisés (on peut fumer, mais tout de même faire attention à ses congénères…)
Les agents impliqués pensent également qu’il faut imaginer des annonces sonores différentes de ce qui est diffusé habituellement, pour qu’elles ne soient pas noyées dans le flux des messages que l’on écoute parfois plus trop, et qu’elles captent l’attention.
Ils ont constaté que certains de nos lecteurs et commentateurs avaient des idées, et ont donc décidé d’organiser un atelier de « création d’annonces sonores » auquel nous vous invitons à participer :
il se déroulera le mardi 3 novembre en gare Saint-Lazare de 18 à 20h.
Si vous êtes intéressés, portez vous volontaire via la boîte aux lettres du blog : malignej@sncf.fr.
Ah ce bon vieux sujet des fumeurs, un bel écran de fumée pour masquer les problèmes qui comptent réellement (quel humour!).
« La meilleure manière d’empêcher ces désagréments, c’est donc de faire en sorte que les fumeurs ne sortent pas leur cigarette, tout court ! » Je me permets de redire que je ne suis pas du tout d’accord, alors que je ne suis pas fumeur. Laissons les gens vivre un petit peu s’il vous plaît. De plus, vous pouvez interdire ce que vous voulez, les gens le feront quand même (cf. fumeurs de PSL, voyageurs qui prennent les sièges pour des paillassons, …).
Je ne sais pas quelle est votre marge de manœuvre là-dessus, mais plutôt que de vouloir tout interdire, il vaudrait mieux au contraire autoriser les gens à fumer là où ils le font déjà, par exemple dehors à PSL, je ne vois pas qui ça gène (mais ça cause peut-être des problèmes de sécurité – je n’y crois pas vraiment).
Toute cette paranoïa me fait penser à l’épisode « Stop clopes » de South Park, on aprécie ou pas l’humour mais le message derrière est assez censé.
J’aurais bien participé à votre groupe de discussion, mais si c’est pour savoir comment on tape sur les fumeurs, c’est un peu trop orienté a priori à mon goût.
Imaginez qu’on se rende compte un jour que les ondes des smartphones soient plus nocives que le tabagisme passif (par exemple quand on est à touche-touche dans un wagon et que 90% des gens ont leur smartphone dans la main), et qu’on interdise tous les smartphones en public, vous réagiriez comment?
Et si on vous empêchait de prendre votre voiture à vie?
Je ne comprends pas cet acharnement sur les fumeurs. Vous avez prévu des annonces et sanctions pour ceux qui boivent de la bière et du gros rouge aussi?
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Le problème ce sont surtout les fumeurs qui n’ont pas d’éducation, qui jettent leur mégot par terre, qui fume alors qu’ils sont entourés d’autres voyageurs, qui se roulent des joins dans les trains etc.
Le mec qui fume seul au bout du quai ne me gêne pas personnellement…
+1
@Lolo78
Je suis d’accord avec vous pour les gens qui fument dans le train, car c’est un espace clos. Mais là l’article traite uniquement du sujet des gares, endroit où peu importe les consignes, les gens continueront de fumer. Soit on les en empêche totalement, et ils fumeront n’importe où, soit on fait en sorte qu’ils fument là où ça dérange le moins de monde possible, en bout de quai par exemple.
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Que diriez-vous, à ce sujet, de créer, des espaces dédiés pour les fumeurs sur les quais ?
@Pascale Oui pourquoi pas, ça dépend ce que vous entendez par « espace dédié ». Si c’est le genre de cabine avec 5-6 sièges, un toit et des murs en plexiglas, alors non, je ne pense pas que ce soit une bonne idée. Ce genre de cabine est salie en moins de 10 minutes par des gens aux activités plus que douteuses…
Une délimitation au sol, pourquoi pas…
Non. La loi est claire. Interdiction dans les lieux publics. Et il n’y a déjà pas bcp de places sur les quais en cas d’affluence.
@franck78 J’avoue que j’ai du mal à comprendre. Déjà une gare est-elle un lieu public, ou un lieu qui appartient à la SNCF? PSL a-t-elle un statut particulier?
S’il est interdit de fumer dans les lieux publics, pourquoi a-t-on le droit de fumer dans la rue? Ou alors par lieu public on entend « lieu public délimité par des murs, qu’il ait un toit ou pas »? Dans ce cas-là pourquoi peut-on fumer en gare d’Herblay?
Toni07, vous trouvez les explications dans le billet. Les disparités qui existent dans nos gares sont dues à des arrêtés préfectoraux différents… En cela, oui Paris Saint-Lazare, comme l’ensemble des autres gares parisiennes d’ailleurs, a un statut particulier : interdiction totale de fumer en gare, y compris sur les bouts de quais à l’air libre.
La gare d’Herblay n’est pas concernée par le même arrêté préfectoral que les gares parisiennes…
@Pascale Oui j’ai lu le billet (avant de poster même, c’est mieux), mais ça ne répond pas vraiment à mes dernières questions…
Pascale, avez-vous les doigts gelés sur votre tablette? Vous me répondez en une ligne une phrase qui n’a que peu de rapport à la question… Je parlais d’Herblay mais c’était un exemple, en gros toutes les gares sauf PSL.
@toni07
Lieu public s’inscrit dans le cadre suivant:
– Interdiction générale de fumer dans tous les lieux dits à usage collectif (lieux de travail et lieux accueillant du public)
– Règlementation appliquée aux espaces clos et couverts et doit faire l’objet d’une signalisation apparente fixée par arrêté.
– sauf exceptions prévues par les textes (comme les écoles, les lieux accueillant des mineurs ou les quais « aériens » des Grandes Gares parisiennes), les espaces en plein air (balcons, patios, etc.) ne peuvent être visés par une interdiction de fumer.
@franck78
Merci pour cet éclaircissement. Je persiste à penser que c’est dommage de ne pas autoriser les voyageurs à fumer en fin de quai à PSL, puisque de toute façon ils le font, et n’embêtent personne.
Finalement le débat ne vaut que pour PSL, vu que dans toutes les autres gares il est autorisé de fumer sur les quais.
toni07, la loi (art. L. 3511-7 du Code de la santé publique) dispose que :
“ Il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, notamment scolaire, et dans les moyens de transport collectif, sauf dans les emplacements expressément réservés aux fumeurs.
Un décret en Conseil d’Etat fixe les conditions d’application de l’alinéa précédent.”
Et pour une personne qui fumerait près de vous… Quelle serait votre réaction ? En fait, je me demandais aussi quel type de message sonore aimerait entendre un fumeur pour le dissuader de fumer ? Vous auriez une idée ?
Et pourquoi pas envoyer un drone piloté par un gilet rouge et qui diffuserait un message sonore aux fumeurs sur les quais ? En voilà une idée quelle est bonne, et comme c’est vendredi …
L’entreprise SNCF est aussi dans son rôle quand il s’agit de faire respecter l’interdiction de fumer, non ? Le problème, c’est qu’en gare, la règlementation n’est pas évidente à saisir puisqu’elle peut être différente d’une gare à l’autre. D’où la complexité du sujet et parfois du message à faire passer…
Désolé mais les fumeurs sont assez intelligents pour comprendre les panneaux d’interdiction de fumer ou pour ne pas se coller aux non-fumeurs. S’ils le font, c’est en étant conscient de la situation. Vous pouvez inonder la gare de messages sonores, installer des murs de panneaux, rien ne fera changer leurs comportements (de ces fumeurs là, irrespectueux). Vous pouvez créer une zone fumeurs, pourquoi pas, mais si elle ne se trouve pas l’endroit où le « fumeur irrespectueux » à envie de fumer, il ne se déplacera pas jusqu’à cette zone. Conclusion: la verbalisation systématique est la seule action à mener si vous souhaitez limiter ces désagréments.
Je suis d’accord avec vous sur le fait qu’il y a parfois trop d’annonces en gare et qu’elles ne sont, du coup, plus toujours entendues/écoutées. L’idée avec le groupe de travail consiste à imaginer des annonces d’un autre genre pour qu’elles retiennent l’attention (ce qui n’empêche pas par ailleurs les opérations de verbalisation pour faire respecter l’interdiction, on est là aussi d’accord).
Avant d’imaginer des nouvelles annonces, faudrait déja améliorer la sono de PSL. Ensuite, sur la nature des messages, pourquoi un rappel du montant de l’amende…mais bon, comme tout « bons Français », si ces fumeurs ne voient jamais la couleur du « gendarme », autant pisser dans un violon (excusez moi pour cette expression, mais je ne comprends pas pourquoi il faudrait encore émettre des avertissements aurpès de personnes qui savent pertinaments qu’elles sont en tort). En dehors des messages, je suis partisan pour une autorisation de fumer au bout ce chaque quai, au dela de la toiture et de la dernière voiture quand un train y stationne.
Pas sûre que tout le monde sache qu’il est interdit de fumer dans la gare de Paris Saint-Lazare pour ne citer qu’elle… Je retiens ce que vous proposez à savoir préciser le montant de l’amende dans l’annonce… Qu’en pensent les autres commentateurs/trices du blog ?
Si les personnes ne savent pas, c’est qu’elles sont mal voyantes, avec tous les panneaux présents en gare. Faut arreter de toujours trouver des excuses aux récalcitrants !
Oui indiquer le montant de l’amende dans l’annonce est une bonne idée. Mais avant il faut refaire la sono de Paris St Lazare…
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Merci Franck pour votre retour… Les annonces ne concerneraient pas que Paris Saint-Lazare mais seraient déclinées selon le type de gare et la législation en vigueur dans chaque gare.
@Olivier_R Parfaitement d’accord avec vous. C’est un peu le même sujet que la propreté des trains. Rajouter des pancartes et des annonces ne sert à rien, ceux qui sont en tort le savent très bien.
Et bien d’accord aussi sur la sono de PSL :)
Tant qu’on traite ce bon vieux sujet sur les fumeurs, on fait pas autres choses ! C’est vrai, tout va bien sur la J en ce moment, la seule préoccupation : les fumeurs sur les quais…
Un article que je recommande à tous, édifiant !
http://www.lepoint.fr/invites-du-point/jean-nouailhac/la-sncf-un-monde-a-part-15-10-2015-1973694_2428.php
Fumer doit être interdit sur les quais évidemment,
Tout le monde n’est pas fumeur…
bonne soirée
@jeje95
Personnellement je ne suis pas fumeur, et je ne suis pas d’accord avec vous. Pourquoi c’est si évident qu’il faille interdire de fumer sur les quais? Tout le monde n’est pas non fumeur…
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Bonjour Toni07
Je ne suis pas fumeur non plus… et fumer la cigarette des autres dès 05 h 30 le matin me gène beaucoup… surtout que je n’ai pas le choix. Donc que les fumeurs fument chez eux et dans la rue ok mais une fois qu’ils sont dans la gare le mieux est de garder son paquet de clopes dans sa poche. Car 100 % des fumeurs que je croise sur les quais n’en ont rien à faire des non fumeurs… certains ont même des attitudes provocantes en se mettant sous le vent.
Pour ceux qui n’arrivent vraiment pas à se retenir, le mieux est qu’ils utilisent leur voiture. Et qu’on aiile pas me dire qu’on ne peut pas se retenir de fumer pendant 1 h 00… sinon comment font-ils quand ils dorment ?
R’ic
@R’ic
Bonjour, oui je comprends votre position. J’ai tout de même l’impression que vous avez plutôt affaire à des idiots qui sont fumeurs, plutôt qu’à des fumeurs simples. A PSL je n’ai jamais vu personne se coller à moi volontairement, alors que j’attends très souvent directement sur le quai.
Moi non plus je n’aime pas l’odeur de la cigarette, loin de là. Mais je n’aime pas non plus l’odeur de mauvaise haleine, de gens qui ne se lavent pas, d’aisselle détrempée, de café (d’autant plus quand les gens le font tomber dans le train), de parfum criard, de pauvre type qui boit de la bière ou du vin sur le siège d’à côté… Mais un peu de tolérance ne fait jamais de mal, surtout en 2015. Vous remarquerez également que la législation se focalise uniquement sur les fumeurs, alors qu’il y a bien d’autres nuisances de proximité (notamment celles que j’ai citées). Pourquoi s’acharner uniquement sur eux?
Toni07,
Je comprends votre manière de penser mais je ne la partage pas. En effet, aucune étude sérieuse ne prouve que de respirer de la mauvaise haleine, de la sueur, du café, du parfum criard (quoique)… peut provoquer un cancer, alors que pour la cigarette la preuve est faite que le tabagisme passif nuit également gravement à la santé.
Mes tristes expériences de provocateurs sont le plus souvent en gare de Conflans, pas à PSL ou je monte directement dans le wagon à quai.
On peut effectivement appeler ça de l’acharnement..; mais essayez de vaporiser un peu de parfum ou de produit wc… ou je ne sais pas quoi encore sur un fumeur qui vous empeste, vous verrez sa réaction (je le dis en connaissance de cause car ça m’est arrivé une fois… et ça a mal fini pour nous deux d’ailleurs).
Comme je le disais plus haut, qu’ils fument ne me gène pas, c’est leur santé. Mais qu’ils ne le fassent pas dans le peu d’espace que représentent nos gares, surtout lorsque les quais sont pleins. Ca s’appelle juste le civisme et le respect.
;)
Bonne soirée
@R’ic Oui nous ne sommes pas tout à fait d’accord mais il semblerait que nos expériences ne soient pas les mêmes.
Bon weekend
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Bien bien bien, on attend la mise en application à St Lazare. C’est pour quand ?
Quand vous parlez de « mise en application à Saint-Lazare », ça signifie que vous aimeriez qu’il y ait plus de répression ? A Saint-Lazare, avez-vous repéré des lieux où se positionnaient tout particulièrement les fumeurs ?
OUi… partout ou il n’y a pas de surveillance … en général.
Il suffit de monter dans le 1er wagon d’une VB2n (la plus proche du quai transversal) pour voir le nombre de personnes qui allument leur cigarette lorsqu’ils remontent les quais…
Si vous voulez les chopper il n’y a pas 36 solutions : caméra, enregistrement et amende… sinon ils auront toujours un train d’avance sur vous ;)
si je comprends bien, vous ne parlez pas d’un coin en particulier mais de voyageurs qui allument leur cigarette en longeant le quai, c’est bien ça ?
Pascale, ce genre de question prouve bien que vous n’allez pas souvent là où la vie se passe vraiment dans une gare. C’en est presque marrant.
Sérieux Pascale votre interrogation me laisse un peu sur cul. Vous devriez venir plus souvent sur le terrain.
Bah oui les fumeurs se retrouvent tous à un endroit précis pour se faire goler c une évidence.(ironie)
Les fumeurs fument un peu partout en fonction de leurs envie, de leur quai d’attente de train……
Et jamais
Très souvent constaté Pascale, dès que les usagers ne sont plus sur le quai transversal, hop ils s’allument une cigarette. Et Pourtant ils sont encore sous la zone couverte.
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Vous êtes bien la seule à ne pas savoir où trouver les fumeurs à St Lazare ! Et pourtant c’est simple, il suffit d’aller dans ladite gare.
Je veux bien répondre mais je crois que d’autres l’ont fait avant moi.
Installez vous dans le 1er wagon (le plus près du quai transversal) dès qu’il est à quai et si possible en haut. Patientez qqes instants et dès que les gens vont commencer à passer sur le quai pour prendre possession du convoi il suffit de compter ceux qui fument… vous allez voir, c’est pas dur et on gagne à tous les coups. Maintenant, c’est certain que si vous allez sur le quai avec les contrôleurs et la SUGE, vous avez nettement moins de chance de trouver un pigeon.
Bonnes vacances.
R’ic
Un problème d’aiguillage à Poissy ce matin. Retard sur toute la ligne, suppression, desserte modifiée…on ne comprend rien comme d’habitude vu l’information défaillante. Rien de neuf, la priorité aux fumeurs.
Moi j’aimerais bien une collaboration concernant les conditions de voyage.
Hier soir: 18:53 PSL arrive à Rosny avec +12
Ce matin, à Rosny, retard au départ (+5) du 7:43 et +15 à l’arrivée. Les premières alertes émises sont vers les 8h du matin concernant un problème de voie. Le contenu de l’alerte parle de gare non desservi, pas de retard. Or tous les trains du créneau sont en retard.
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Ligne J: Poissy non desservi
Heure de dernière mise à jour des informations : 16/10/2015 à 08:01.
Axe concerné:
Paris – Mantes la Jolie – via Poissy
Poissy non desservi en direction de Paris.
Arrêt reporté à Achères Grand Cormier.
Arrêt à nouveau desservi à partir de 09h30.
Motif: incident affectant la voie à Poissy.
SNCF Transilien
« Moi j’aimerais bien une collaboration concernant les conditions de voyage. »
+1.
+1 également.
En ce moment ça déconne même le soir! train de 21h23 hier soir pour mantes parti avec 10 min de retard, bondé, …. et c’était déjà le cas lundi soir!
Et ce matin, quelle galère. 8h22 supprimé à Villennes, le suivant 30 minutes après (10 minutes de retard). Je n’en peux plus. A quelle sauce va t on être mangés ce soir?? Puisqu’en ce moment les vendredis soirs c’est folklo….
Je voudrais féliciter l’adc du train parti des Mureaux à 7h49 vendredi 16.
Il nous a tenus informés de l’incident et des modifications de desserte tout au long du parcours. C’est suffisamment rare pour être noté. Il faut dire que j’ai eu la chance de me trouver dans un wagon où la sonorisation fonctionnait, ce qui est n’est pas toujours le cas !
Bien sûr, il fallait que ça tombe sur un jour où je partais plus tôt pour un rendez-vous…
Quelles sont les raisons (s’il y en a…) de ce Xième incident de la semaine ?
On ne le saura jamais Miss caramel. Motus et bouche cousue…
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
@miss caramel
Franck78 a laissé un message concernant ce sujet sur le forum: http://malignej.forumactif.fr/t177-2015-10-16-nombreux-ralentissements-voie-poissy. Apparemment: « incident affectant la voie à Poissy ». Au passage, si vous voulez signaler une anomalie, ou suivre une discussion, n’hésitez pas à vous y inscrire :)
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Excellent sujet, bien plus intéressant que nos conditions de voyage hein… Je suis ancien fumeur, je vapote depuis bientôt 3 ans. J’avoue ne pas me gêner pour vapoter sur le quai lorsque j’attends mon train à PSL, mais évidemment s’il y a du monde, je m’abstiens. Commencez par faire un groupe de travail avec les agents SNCF qui fument sur les quais, ça sera déjà pas mal. Interdire, interdire, le mot à la mode en France depuis quelques années, forcément il est synonyme d’amende …
Vous évoquez le sujet de l’exemplarité de nos agents que j’ai encore eu l’occasion de ré-évoquer avec des collègues contrôleurs et conducteurs hier. Il est bien entendu que nous devons bien sûr être en premier lieu exemplaires, ça va de soi sinon les sanctions peuvent être incomprises par nos clients. Vapoter/fumer sur les quais de Paris Saint-Lazare est interdit (ce qui ne sera pas le cas en gare d’Herblay)… d’où la complexité de l’affaire. Une question par ailleurs que j’ai posée à Lolo78 et que je pose donc au vapoteur que vous êtes : quel type d’annonce pourrait vous faire changer d’attitude ?
Ou les contrôleur qui fument dans le train? Ou les policiers qui fument sur les quais ou devant la gare de PSL? Etc. … le problème n’est pas lié aux seuls voyageurs. C’est un problème de société. L’exemplarité et l’application des sanctions prévues par la loi. Une histoire de moyens.
Entièrement d’accord avec vous… Des actions vont être menées en interne pour le rappeler d’ailleurs…
Ah parce qu’on a pas le droit de fumer devant la gare de PSL non plus selon vous ?
j’aime beaucoup le mot « sanction » dans votre réponse, nous sommes déjà sanctionnés tous les jours je pense. Quelle annonce me ferait changer d’attitude ? En tant que vapoteur, la seule chose qui peut gêner quelqu’un c’est la vapeur dégagée .. et on est loin du tabagisme passif. Ceci étant, un espace fumeur dans la gare me semble une bonne idée (comme dans les aéroports). par contre, me concernant, je fuirai ce lieu. Il faut essayer de comprendre les accrocs à la cigarette, car l’attente de train est un moment de stress quotidien, donc un espace fumeur oui. A quand un espace vapoteurs ?
Nous sommes dans un état de droit, il y a des règles, appliquons les. Perso, je suis fumeur et je ne fume pas dans la gare. Pourquoi? En raison de la loi. Est-ce par peur des sanctions? Non.
titi6029, vapoter n’est pas interdit dans les gares et les trains. Cela résulte de la jurisprudence de la Cour de cassation :
Cour de cassation
chambre criminelle
Audience publique du mercredi 26 novembre 2014
N° de pourvoi: 14-81888
Non publié au bulletin Rejet
M. Guérin (président), président
Texte intégral
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l’arrêt suivant :
Statuant sur le pourvoi formé par :
– l’officier du ministère public près la juridiction de proximité de Paris,
contre le jugement de ladite juridiction en date du 12 février 2014, qui a relaxé Mme Mélanie X… du chef de violation d’une interdiction de fumer ;
La COUR, statuant après débats en l’audience publique du 15 octobre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l’article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, M. Moignard, conseiller rapporteur, M. Foulquié, conseiller de la chambre ;
Greffier de chambre : Mme Hervé ;
Sur le rapport de M. le conseiller MOIGNARD et les conclusions de M. l’avocat général LACAN ;
Vu le mémoire produit ;
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 3511-7 du code de la santé publique, 80-2, alinéa 3 du décret du 22 mars 1942, et 537 du code de procédure pénale ;
Attendu qu’il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que, le 13 avril 2013, Mme X… a été verbalisée pour infraction à une interdiction de fumer, alors qu’elle faisait usage d’une cigarette électronique dans l’enceinte de la gare SNCF de Neuilly-Porte Maillot ;
Attendu que, pour relaxer la prévenue des fins de la poursuite, le jugement retient que les textes de répression sont d’interprétation stricte et que l’interdiction de fumer, a été prévue alors que la cigarette électronique n’était pas encore utilisée ; que celle-ci ne saurait être assimilée à une cigarette traditionnelle et que le liquide, mélangé à l’air, est diffusé sous forme de vapeur ; qu’en conséquence les textes visés par la poursuite ne sont pas applicables, à I’espèce ;
Attendu qu’en se déterminant ainsi, le juge de proximité a justifié sa décision ;
D’où il suit que le moyen doit être écarté ;
Et attendu que le jugement est régulier en la forme ;
REJETTE le pourvoi ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le vingt-six novembre deux mille quatorze ;
En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Merci, j’en prends bonne note.
Donc on a le droit de vapoter dans une gare…
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Non non interdit de fumer ET de vapoter. Après étude de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation le 26 novembre 2014 (pourvoi n°14-81888) sur la cigarette électronique, l’entreprise a décidé de maintenir sa position et de ne faire aucune distinction dans la verbalisation des fumeurs.
Les fumeurs d’e-cigarettes restent donc verbalisables, comme les fumeurs de cigarettes traditionnelles, sur le fondement de l’article 80-2 al.3 du Décret 42-730 du 22 mars 1942.
hé oui, on dirait bien. j’avais pourtant dit celà à la police ferrovière une fois, que vapoter n’est pas fumer, mais n’ont rien voulu savoir …
C’est incompréhensible, Pascale ! La Cour de cassation vise bien notamment cet art. du décret de 1942 tout en disant que « les textes visés par la poursuite ne pas sont applicables à l’espèce ».
Dès lors, pouvez-vous demander à vos juristes de mieux justifier leur position ?
Le décret n°2006-1386 (article R.3511-1) du 15 novembre 2006 stipule que l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif mentionnée à l’article L. 3511-7 s’applique :
– dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail
– dans les moyens de transport collectif.
Un arrêt rendu par la cour de cassation le 26 novembre 2014 a relaxé une personne qui s’était faite verbalisé pour l’infraction sur l’interdiction de fumer. Elle faisait usage d’une E-cigarette dans la gare SNCF Transilien de Neuilly-Porte Maillot.
Comme indiqué dans ma réponse hier, après étude de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation le 26 novembre 2014 (pourvoi n°14-81888) sur la cigarette électronique, l’entreprise a décidé de maintenir sa position et de ne faire aucune distinction dans la verbalisation des fumeurs.
Les fumeurs d’e-cigarettes restent donc verbalisables, comme les fumeurs de cigarettes traditionnelles, sur le fondement de l’article 80-2 al.3 du Décret 42-730 du 22 mars 1942.
Je suis pas une pointure en droit donc si je comprend bien. La société (SNCF) a décider d’aller contre une décision de la cours cassation? Qui a donné raison à l’usager de e-cigarette.
En gros la SNCF préfère continuer à verbaliser et récupérer des fonds meme en sachant que c’est contre une décision de justice.
Car elle compte sur le fait que les usagers de e-cigarette n »iront pas en justice.
Si quelqu’un de Balaise en droit peu nous apporter ses lumières
Pascale, votre réponse n’apporte rien de nouveau puisque vous répétez que l’art. 80-2 al. 3 du décret de 1942 est applicable en l’espèce, ce que la Cour de cassation infirme !
De plus, un seul texte de loi concerne la cigarette électronique, l’art. 36 de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, qui interdit sa vente aux mineurs. Or, c’était déjà le cas pour la cigarette traditionnelle. Si le législateur a cru bon de prendre cette mesure, c’est bien que l’assimilation de ces deux types de cigarette ne s’impose pas, le droit pénal étant d’interprétation stricte.
Je suis désolé Pascale, puisque la cours de cassation a rejeté les poursuites parce qu’elles ne sont pas applicables, la SNCF ne peut interdire les vapoteurs de vapoter dans les gares. En conclusion ON PEUT VAPOTER DANS LES GARES !
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Bonjour,
Une fois encore un billet sur un sujet secondaire et une fois encore la SNCF sait venir nous trouver pour l’aider à trouver des solutions face aux problèmes des fumeurs.
Par contre, quand il s’agit de faire des billets sur la production ou le matériel, là ce n’est pas possible…alors que les voyageurs en sont demandeurs, plus que pour les fumeurs.
Partant du principe donnant/donnant, j’invite tous mes camarades bloggeurs à faire de même et à ne pas contribuer à entretenir la machine à sens unique de la SNCF…
Dommage parce que c’est bien là le rôle du blog… Nous permettre d’avancer ensemble sur des sujets sur lesquels nous pouvons avoir des marges de manœuvre, en particulier à court terme… Le sujet des fumeurs fait partie des sujets irritants que ce soit en gare ou à bord des trains. Je reste d’ailleurs persuadée que vous avez un avis sur la question. Je regrette le fait que vous ne le partagiez pas avec nous.
Autre sujet ,irritant , vous avez une marge de manœuvre et à court terme c un souhait.
Sujet : production/ ponctualité/ matériel/ qualité réseau rail.
Pour reprendre les sujets que vous évoquez : je n’ai malheureusement pas le pouvoir de remplacer les trains, d’en rajouter. Je n’ai pas non plus le pouvoir de régénérer le réseau sur du court terme (il en est de même pour mes collègues d’ailleurs). En revanche, via ce blog, je peux vous expliquer ce qui est mis en place pour améliorer la situation. C’est du reste ce que j’essaie de faire par le biais de billets qui donnent notamment la parole à nos experts. Désolée mais mon pouvoir d’action, sur ces sujets là, s’arrête là. Il y a en revanche des sujets comme les aménagements dans les gares, la présence de fumeurs en gares ou à bord des trains, la prise en charge lors des travaux, les documents de communication relatifs aux travaux, la propreté dans les trains sur lesquels je peux avoir, avec votre aide et celle de nos équipes, des résultats concrets rapidement… Voilà le véritable rôle du blog.
Pascale, je suis sur qu’avec un peu de bonne volonté, on pourrait régler le problème de la sono de Paris St Lazare à court terme… La semaine dernière c’était inaudible entre craquement et bourdonnement…
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
ÀH mais justement vous expliquer très bien ce que l’on voudrait savoir. Car je me doute bien que ce n’est pas avec vos petite mimine que vous allez construire dès trains, ou réparer des voie….
En revanche vous pourriez communiquer, sur l’Etat du parc roulant, les investissement prévu en nombre de nouveau train, quand les petits gris disparaîtront définitivement pour faire place à dès train nouvelle génération. (Car cela était déjà prévue et il circule tjr.)
Sur ce que vous allez déployer pour que en Novembre nous ne subissons pas de problème de feuille, en hivers des problèmes de neige et froids, dès problème de gros chaleur en été.
Voilà des sujet que vous pouvez aborder grâce à vos experts et surtout de nous permettre d’avoir le plan d’action de la direction………
Il y a quelque chose sur le blog de la ligne L sur les mesures automnales http://malignel.transilien.com/wp-content/uploads/2015/10/laj_pour_vous_septembre_2015_1-5_md.pdf
… mais rien qui concerne la ligne J hors transiliens autant que j’ai pu le comprendre à la lecture de cette plaquette de comm. Serait-ce la raison du mutisme de notre responsable de la Relation Client sur ce sujet ?
Rassurez-vous, on ne perd pas le sujet de vue sur la J… A venir bientôt :)
bientôt comme les trains … pas avant le 29 visiblement. Même la diffusion de l’info est faite avec un rythme différent selon la ligne, suement afin de mieux occuper l’espace spatio-temporel avec des actions de promotion, le tout à 1 milliard d’Euros en 5 ans d’après le Conseil d’Etat. http://www.lepoint.fr/invites-du-point/jean-nouailhac/la-sncf-un-monde-a-part-15-10-2015-1973694_2428.php
Allez, bonnes vacances ! J’avais déjà l’impression que vous aviez la tête ailleurs ces derniers temps.
Bonjour,
Je suis fumeur. Mais ça ne fait pas de moi un imbécile cherchant à braver les interdits. Je n’ai jamais allumé une cigarette à PSL (sauf il y a 20 ans quand ce n’était pas interdit), et cela m’arrive de fumer à Cormeilles, uniquement quand mon temps d’attente est rallongé à cause de suppressions de trains. Dans ce cas, je le fais sur le quai A, tout au bout, où il n’y a quasiment personne, où j’ai le droit de le faire, et où je regrette seulement de n’avoir pas une poubelle ou un cendrier pour y poser mon mégot, que par le force des choses, dans ces moments-là, je jette par terre, même si ce n’est pas bien et que je pourrais prendre avec moi un sac plastique ou quelque chose dans le genre.
Ceux qui fument où c’est interdit le savent très bien en général, et je ne pense pas que la moindre annonce les incite à changer d’attitude, hormis si l’annonce disait « vous, là bas, avec le sac à dos et la casquette, vous êtes dans un endroit non fumeur et allez être verbalisé si vous continuez ».
Pascale si sous cherchiez une réponse définitive à ce sujet, vous l’avez !
J’ai reçu en gare de Vernouillet le programme des Républicains pour les régionales concernant les transports. Il me plait bien : tolérance zéro dans les transports (une juste application de la loi avec obligation d’avoir 1 carte d’identité sur soi), remboursement automatique lors de grèves, perturbations ou travaux (sur la J on va pas payer souvent) pour ne citer que ça.
Le problème (qui n’existe pas) des fumeurs sera réglé. Il existe des lois, on les applique. Simple et efficace.
En même temps, un programme n’engage à rien. J’aimerais bien voir ces politiques mettre en oeuvre quelque chose de concret. Le remboursement en cas de grève? Qui peut y croire?
Si si… le programme engage ceux qui y croient (moi j’ai arrêté). Je ne vais pas leur lancer la pierre, il faut bien qu’ils écrivent quelque chose dans leur papier…. mais c’est de la redite tout ça !
Par exemple, à Conflans (parce que je connais ;) ) le nouveau maire avait promis qu’il n’y aurait pas d’augmentation de la fiscalité locale… je vous laisse deviner la suite…
Mais bon, si certains veulent retenter leur chance…
« La naïveté grotesque des enfants fait peine à voir, surtout si l’on veut bien la comparer à la maturité sereine qui caractérise les adultes. Par exemple, l’enfant croit au Père Noël. L’adulte non. L’adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote. » (P. Desproges) ;-)
Bon alors, moi je propose :
1) Installation d’un système de diffusion audio de qualité (étanche) dans la voiture de tête.
2) Installation d’une système d’extinction d’incendie à base d’eau pulvérisée dans la dite voiture.
3) Réouverture sine die de la dite voiture avec invitation aux fumeurs… à fumer.
4) déclenchement de l’extinction des cigarettes par pulvérisation d’eau (éventuellement additivée de senteurs fraiches et bucoliques)… et émission d’un grand rire moqueur et sarcastique par le système audio…
Normalement, après, il devrait y avoir moins de pollueurs ;)
R’ic, si on invite les fumeurs à venir fumer dans la dite voiture, vous pensez bien qui vont le faire… Comme le font les clients d’un bar ou on leur a réservé un espace fumeur à l’extérieur… Bien que infaisable, votre proposition m’amuse. Mais quid des dégâts collatéraux ? Imaginez un usager que la fumée ne dérange pas, et qui décide de s’installer dans la dite voiture ? Et puis les pollueurs risquent ensuite de faire des représailles (tirer le signal d’alarme, agresser le conducteur…)
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
@Franck : c’était un peu d’humour… déjà qu’il n’y a pas d’argent pour surveiller correctement les trains… alors aller les équiper avec des douches et la hifi… y’en aurait qui trouveraient le moyen de se pointer avec leur savonette :)
Bonne soirée ;)
La savonnette étant une unité de mesure pour les substances illicites, cela ne m’étonnerait pas que ce soit déjà le cas ;-)
Il n’y a pas de problème R’ic :) Je sais bien que vous saviez que cela était irréalisable. Mais j’aime bien me projeter dans le réel. ;)
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
??? Tiens mes 2 derniers posts ont disparu. Avez vous des soucis techniques ? Ou un farfelu opère ?
#claude vous avez reçu le message du modérateur? Il faut les remettre!!!
Avez-vous reçu un message du modérateur Claude ? Quelle était la teneur des propos de vos posts supprimés ?
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Je n’ai reçu aucun message.
Le premier était une réponse à un « posteur » où j’indiquais que l’application de la loi était la seule garantie de la vie en société. Tout le reste n’était que digressions.
Enfin le second post était une réponse à Pascale pour « trouver » des fumeurs.
Rien de bien particulier.
Pour la seconde réponse, interdiction de rire et j’avoue que, comme beaucoup, les posts de Pascale m’ont laissé perplexe.
Le modérateur n’a pas bien fait son travail ! Il doit vous prévenir de la raison pour laquelle il a supprimé vos posts. Je sais de quoi je parle, j’ai été modérateur également !
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
De quel message modéré parlez-vous ? D’un message posté par Claude ?
Oui Pascale, Je parle du message de Claude.
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Pascale, on en est ou du message non envoyé à Claude par votre modérateur ? Il n’a pas bien fait son travail !
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
A ma connaissance et vu avec le modérateur, pas de message modéré récent de Claude…
Bonjour,
Je suis (petit) fumeur, et oui parfois je fume sur les quais, je fais attention de me positionner loin de tous les autres passagers, ce qui est assez simple en banlieue.
Il ne me viendrai pas à l’idée de fumer dans une zone close (abri, gare sous-terrain ou même quai avec marquise) ou à proximité d’un autre voyageur, c’est juste une question de savoir vivre.
S’agissant de ST LAZARE, je découvre avec ce billet l’interdiction de fumer sur les quais, même sur la zone découverte.
La sono était très faible sur les quais, et inexistante en bout de quais, les annonces ne servirons à rien à ST LAZARE à mon avis.
Je constate à la lecture des commentaires que c’est un vrai sujet pour beaucoup de voyageurs non fumeur, dont acte.
Il me semble néanmoins que l’éradication du fumeur de joint et buveur de bière dans nos rames serait plutôt la priorité… Mais a priori ce n’est pas le cas et j’en suis fort surpris !
concernant les fumeurs de joints et buveurs de bières, il s’agit d’une catégorie de personnes trop agressives pour être considérée.
@Maxximum
Oui c’est clair qu’il y a bien pire que le fumeur en bout de quai à Saint Lazare, mais comme d’habitude on préfère choisir les sujets faciles.
Je rajoute à la liste des emm**deurs ceux qui montent avec un immense vélo en heure de pointe (ce n’est pas interdit? – j’en avais 2 dans la même porte ce matin), et les éternels campeurs sur la voie de gauche des escalators.
@SNCF Si vous voulez faire des mesurettes à PSL, commencez déjà par mettre des pancartes « merci de tenir votre droite » sur les escalators, parce que peut-être que les fumeurs nuisent à la santé physique, mais moi les campeurs de la voie de gauche nuisent clairement à ma santé mentale.
Je pense (et j’espère) que quand la SNCF parle de fumeur, elle parle également des fumeurs de joint ! Quand au buveur de bière, j’en avais qui faisait des concours de rots l’autre jour dans le train. Charmant a possible !!!
Franck – Comité d’usagers de l’ouest francilien
Maxximum, cette initiative ne nous fait pas perdre de vue la présence de fumeurs à bord des trains. A ce sujet, des actions sont également prévues. Nous en parlerons aussi…
Les fumeurs sur les quais, où qu’ils soient, représentent un réel problème pour les non fumeurs.
L’interdiction devrait être totale, et sur l’ensemble des quais de toutes les gares.
Combien de temps devrons-nous encore supporter ces fumeurs qui, à peine sortis du train, allument leur clope en nous renvoyant en pleine face leur première bouffée ?
Concernant St Lazare, le vent porte la fumée à l’intérieur de la halle. Envoyer les fumeurs au bout du quai n’est pas une solution.
De plus, les fumeurs qui stationnent devant les portes ouvertes du train embaument toute la voiture.
Enfin, en cas de pluie, nous le voyons bien, les fumeurs restent sous la toiture, s’entassant à la limite de la protection. Vous ne pouvez franchir cette barrière ni même monter les escaliers du passage souterrain sans éviter la fumée.
Les annonces sonores n’y changeront rien.
Il faut une tolérance 0. Si il manque de personnel, des opérations coup de poing (sur une semaine en heure de pointe par exemple) doivent être menées. Ca finira par faire effet et le mot passera entre fumeurs.
On le voit, le sujet des fumeurs est complexe et donne lieu à des échanges nourris sur le blog. A la lumière de ces échanges, vous pouvez voir qu’il convient d’agir sur plusieurs registres : informer/rappeler la règle (on voit clairement qu’il y a une méconnaissance des règles – qui sont en plus différentes d’une gare à l’autre -), sanctionner en cas de non-respect de la règle… Bref, le sujet n’est pas simple. A nous aussi de vous proposer/apporter plusieurs types de solutions.
Je ne vois pas comment on peut méconnaître les règles alors que les panneaux sont omniprésents. C’est juste de l’incivilité, voire de la provocation. Et je ne vois pas ce qu’il y a de compliquer à verbaliser les contrevenants… vous arrivez bien à le faire avec les individus qui n’ont pas de billet.
compliqué (pardon pour la faute)
R’ic je vous encourage à faire un micro sondage dans votre entourage, fumeurs ou non. Demandez leur simplement ce qu’il en est de l’interdiction de fumer dans les gares. Vous serez sans doute surpris de constater que tout le monde ne connait pas les règles malgré la présence de panneaux d’interdiction (et ce n’est pas toujours de la provocation) : certains fumeurs, sur les quai à l’air libre dans les gares parisiennes, pensent qu’il est autorisé de fumer. Il nous faut donc rappeler la règle et sanctionner aussi ( nous sommes d’accord).
Pascale je vous encourage à faire un micro sondage dans votre entourage, utilisateur régulier ou non. Demandez leur simplement ce qu’il en est de la tarification dans les gares (La défense au hasard). Vous serez sans doute surpris de constater que tout le monde ne connait pas les règles malgré la présence de panneaux d’information (et ce n’est pas toujours de la provocation) : certains usagers, pensent qu’un ticket T+ est suffisant. Il nous faut donc rappeler la règle et sanctionner aussi ( nous sommes d’accord).
Deux règles complexes, deux manières de traiter ? car pour le coup, la verbalisation est assurée.
Excusez-moi Pascale mais comme je l’ai déjà dit un peu plus haut j’ai tenté une fois la médiation et ça s’est mal terminé.
Ce que je dis aujourd’hui, c’est qu’il y a des panneaux… c’est comme le code de la route. Il ne me viendrait pas à l’idée d’emprunter un sens interdit ou de stationner sur une place réservée aux handicapés. Ceux qui le font s’exposent à la punition… Pas de différence, juste la Loi à appliquer. S’ils ne savent pas qu’ils ne doivent pas fumer alors qu’ils ont obligatoirement marché sur un panneau dessiné au sol deux fois grand comme eux c’est qu’ils le font exprès.
Je pense plutôt que vous ne savez pas comment vous sortir de ce probème et que vous bottez à nouveau en touche en parlant d’informer.
Si vous remontez qqes temps en arrière, vous constaterez que j’avais alerté votre prédessesseur sur des agents de la SUGE qui fumaient sur le quai de CSH juste à côté des autocollants interdisant de fumer… rien n’avait été entrepris à l’époque.. ou plutôt si, aujourd’hui il n’y a plus d’autocollants.
Malgré vos messages, je ne pense pas qu’il y ait une vrai volonté d’aboutir sur ce sujet !
Détrompez-vous R’ic, le sujet des fumeurs en gare et à bord est jugé comme prioritaire en interne sur le réseau de Paris Saint-Lazare. Des actions « visibles » sont prévues à plus ou moins court terme. Impossible de vous en dire plus pour l’instant…
Pascale,
hier, 16 h 56 pour MlJ… au départ de PSL… voie 27 ! Je suivais un gars, clope au bec qui remontait le quai… et j’en prenais plein les poumons… et j’étais pas le seul. Mais point d’agent verbalisateur ni de police ferroviaire…. alors plus ou moins court terme que vous évoquez me fait un peu peur… d’autant que les délais de votre entreprise sont extensibles à loisir…
Allez, je vous laisse le bénéfice du doute… pour qqes temps !
Nous aurons l’occasion de parler verbalisation très bientôt. Le sujet est bien d’actualité.
bonjour Pascale Je suis intéressé pour le mardi 3 novembre en gare Saint-Lazare de 18 à 20h
Vu merci.
Bonjour Pascal, je souhaite vous interpeller sur un fait qui s’est déroulé vendredi soir 30 octobre dans le train de 17h59 à destination de Gisors, nous avons eu des fumeurs entre le 1er wagon de tête et le deuxième entre les deux voitures. Je suis intervenue, mais en vain !
merci bonne journée
Vous pouvez me dire de quelle manière vous êtes intervenu(e) auprès des fumeurs et à quelle réaction vous avez eu droit ? Ce phénomène dans ce train est-il récurrent ce jour-là, à cette heure-là ? Merci pour vos retours.
@Pascalle => n’allez pas nous fermer la deuxième voiture le we hein !
Bonjour Pascale,
Je leur ai dit gentiment qu’il était fortement interdit de fumer dans le wagon et d’éteindre leur cigarette, (que cela risque de leur coûter cher, ils m’ont répondu oui, on le sait !!!! je me trouvais en face de la porte .
Eh oui cela arrive très souvent beaucoup trop souvent !!!!! dans ce train
Merci pascale de votre retour a très bientôt
J’avais transmis votre témoignage initial au service de sûreté en local. Normalement et sur la base de votre témoignage, une opération a eu lieu hier sur les trains de 17h20, 17h27 et 17h59 au départ de Paris Saint-Lazare avec une présence d’agents de la SUGE (police ferroviaire) à partir d’Herblay. Les avez-vous vus ?